Déposée le 22 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOQUE BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL domicilié(e) Avenue du Périgord,24200 SARLAT LA CANEDA (dossier no 2266912) - 24200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 601 650 146 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2266912) - 75116 - France.
La marque TOQUE BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL société anonyme - Avenue du Périgord,24200 SARLAT LA CANEDA (dossier no 2266912) - 24200 - France - SIREN 601650146
APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2266912) - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03
Inscription le 7 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393991 - Publication au BOPI 2004-06-07
Inscription le 7 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°393992 - Publication au BOPI 2004-06-07
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2004 n°2266912 - Publication au BOPI 2004-06-14
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31
Viande; poisson; volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS"; gibier; extraits de viande; conserves; plats préparés en conserve, semi-conservés ou mi-cuits; plats préparés surgelés; plats préparés contenant du poisson, de la volaille ou du gibier; plats préparés ou mi-cuits contenant des légumes; pâtés; rillettes; terrines; abats; foies gras crus, cuits, semi-cuits ou mi-cuits, conservés ou semi-conservés, préparés, aromatisés, surgelés; préparations à base de foies gras; plats préparés contenant du foie gras; viande de canard ou d'oie fraiche semi-conservée, conservée, surgelée; confit d'oie ou de canard; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées; confitures; compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; tous ces produits provenant du Périgord.Café; thé; cacao; sucre; riz; tapioca; sagou; succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain; pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments), épices pour plats préparés, semi-préparés ou mi-cuits; glace à rafraîchir; tous ces produits provenant du Périgord
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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